Mes démarches
Mes démarches
Retrouvez ici toutes les informations pour simplifier vos démarches.
Cliquez sur la démarche qui vous intéresse pour faire apparaitre les modalités.
>>> Affaires générales et identité
>>> Affaires générales et identité
Si vous n’êtes pas sûr des modalités pour réaliser vos démarches, n’hésitez pas à contacter le secrétariat de la Mairie selon les horaires d’ouverture.
Secrétariat de la Mairie
05 61 64 18 30
secretaire@saintpauldejarrat.fr
Afin de gagner du temps en Mairie (prédemande CNI, carte grise, etc.), vous pouvez compléter votre dossier en ligne sur : ants.gouv.fr/
>>> Élections
>>> Élections
>>> État civil
>>> État civil
>>> Famille, enfance et scolarité
>>> Famille, enfance et scolarité
>>> Urbanisme
>>> Urbanisme
Le guide complet
Si la ou les démarches que vous souhaitez effectuer ne sont pas cités dans la section ci-dessus, vous pouvez utiliser le guide des services publics. Tapez dans la barre de recherche votre demande (par exemple : acte de naissance, si vous souhaitez demander une copie d’un acte de naissance), le guide vous renverra directement sur cette page à ou aux fiches pratiques liées à votre demande.
Question-réponse
Navigation de plaisance : doit-on avoir un permis bateau ?
Vérifié le 13 janvier 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La réponse varie en fonction de la situation géographique de la navigation (en eaux intérieures ou en mer), de l'existence ou non d'un moteur et de la puissance du bateau.
-
-
-
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau.
-
Vous devez avoir un permis bateau.
-
-
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau.
-
-
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau.
-
Vous devez avoir un permis bateau.
-
-
-
-
-
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau.
-
Vous devez avoir un permis bateau.
-
-
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau.
-
Vous n'avez pas besoin d'un permis bateau.
-
Questions ? Réponses !
Et aussi
Pour en savoir plus
-
Plaisance et loisirs nautiques
Ministère chargé de l'environnement
-
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
Ministère chargé des transports
-
Équipements de sécurité des navires de plaisance en mer
Ministère chargé des transports