Les conseils municipaux2018-08-06T16:15:34+00:00

Les conseils municipaux

Le Conseil municipal règle par ses délibérations toutes les affaires de la commune. Composé des conseillers municipaux (dont le maire et ses adjoints), tous élus pour 6 ans au suffrage universel direct, le Conseil municipal de la commune de Saint-Paul de Jarrat fonctionne suivant des règles précises édictées par le Code Général des Collectivités Territoriales.

Les élus se réunissent en Conseil municipal plusieurs fois par an, selon les dossiers que doit traiter la municipalité. Les séances sont ouvertes au public.

>>> Date du prochain Conseil municipal

mardi 23 octobre 2018
18 h 00 min - 22 h 00 min Conseil municipal
Aucun événement trouvé !

>>> Consulter les comptes-rendus des Conseils municipaux

Vous pouvez consulter depuis ce tableau les comptes-rendus des Conseils municipaux de ces derniers mois.
Cliquez sur le lien dans la troisième colonne pour les télécharger directement sur votre ordinateur.

NomAnnée du Conseil municipalDate de mise en ligneLien de consultation
Compte-rendu du 2017-11 (16 novembre)201704/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2017-09 (8 septembre)201704/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2017-07 (5 juillet)201704/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2017-04 (13 avril)201704/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2017-02 (27 février)201704/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2017-01 (10 janvier)201704/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2016-11 (30 novembre)201604/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2016-09 (19 septembre)201604/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2016-07 (19 juillet)201612/09/2018Conseil Municipal du 19 Juillet 2016
Compte-rendu du 2016-06 (14 juin)201604/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2016-03 (1 mars)201604/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2016-01 (11 janvier)201604/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2015-12 (10 décembre)201504/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2015-11 (5 novembre)201504/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2015-08 (31 août)201504/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2015-04 (8 avril)201504/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2015-01 (1er juin)201504/09/2018Cliquez ici pour lire en ligne le compte-rendu
Compte-rendu du 2018-03 (15 mars)201812/09/2018Compte rendu du 15 Mars 2018
Compte-rendu du 2018-04 (12 avril)201812/09/2018Compte rendu du 12 Avril 2018
Compte-rendu du 2018-06 (12 juin)201812/09/2018Compte rendu du 12 Juin 2018
Compte-rendu du 2018-07 (31 juillet)201812/09/2018Compte rendu CM du 31 Juillet 2018